Le programme Agreenment, financé par la Commissions européenne, est arrivé à son terme.
Les rapports dans leur version anglaise sont accessibles à partir des liens suivants
soit : https://hal-amu.archives-ouvertes.fr/hal-03018046
soit : http://agreenment.adapt.it/
La version en français du rapport concernant la partie française paraîtra bientôt chez LexisNexis, collection Planète Social
Plus d'information sur ce site : onglet Recherche/Programme de recherche/Agreenment
Le lun. 26 oct 2020
Cours en distanciel à la Fac de droit, vu par les journalistes du magistère JCO
https://magisterejco.fr/la-vie-du-magistere/les-cours-en-presentiel-me-manquent-terriblement
Le ven. 25 sep 2020
Synthèse du rapport Français Agreement (A green mentality for collective bargaining)
Le lun. 14 sep 2020
Fin du programme de recherche européen AGREENMENT : A green mentality for collective bargaining.
Vous pouvez assister à la web conférence de synthèse le lundi 14 septembre à partir de 15h
Les résultats de cette recherche porte sur le dialogue social et les clauses environnementales dans les conventions collectives (France, Italie, Hongrie, Royaume uni, Espagne, Pays-Bas).
https://us02web.zoom.us/j/87096242984
Le ven. 17 avr 2020
Compte tenu des circonstances exceptionnelles, les modalités de contrôle des connaissances de votre second semestre ont dû être réaménagées (comme le permet l'ordonnance n° 2020-351 du 27 mars 2020) :
1.- En ce qui concerne les stages :
La faculté de droit donne la possibilité à ceux qui n'ont pas débuté leur stage de le reporter jusqu'au 31 décembre 2020. Nous vous invitons bien évidemment à saisir cette opportunité pour acquérir cette première expérience professionnelle, si précieuse pour votre avenir.
Dernières publications
- Franck Petit. Qu'est-ce qu'une organisation syndicale professionnelle ?. Droit Social, Dalloz, 2021, pp.84. ⟨halshs-03102571⟩
- Franck Petit. L'indépendance syndicale. Droit Social, Dalloz, 2021, pp.82. ⟨halshs-03102570⟩
- Franck Petit. Le refus d'étendre le bénéfice du statut protecteur. Droit Social, Dalloz, 2021, pp.86. ⟨halshs-03102572⟩
- Franck Petit. Repli inattendu de la représentation équilibrée entre les femmes et les hommes au CSE. Droit Social, Dalloz, 2021, pp.1. ⟨halshs-03102560⟩
- Alexis Bugada. Faute inexcusable de l'employeur : limite à la requête en interprétation pour la caisse débitrice de l'indemnisation, Civ. 2, 22 oct. 2020, n° 19-16.895, FPBI, Procédures 2020, comm. 226. Procédures, LexisNexis, 2020. ⟨hal-03065647⟩
- Alexis Bugada. Domaine de l'action fondée sur le droit d'alerte du représentant du personnel, note sous Cass. soc. 14 oct. 2020, n° 19-11508, FPB, Procédures 2020, comm. 225. Procédures, LexisNexis, 2020. ⟨hal-03065633⟩
- Sophie Sereno. Focus sur les discriminations par algorithme. Revue de Droit du Travail, Dalloz, 2020, pp.680. ⟨halshs-03015886⟩
- Alexis Bugada. Droit syndical : n'est pas interprofessionnel qui veut ! A propos de Soc. 21 octobre 2020 (syndicat SAMUP), n° 20-18.669, FS-P+B+R+I, Lexbase Hebdo éd. Sociale, n° 844 du 19 novembre 2020. Lexbase Hebdo, Lexbase, 2020, 844 (20-18.669). ⟨hal-03065660⟩
