Responsable de l'équipe
BUGADA Alexis
Thématiques
Négociation collective et développement durable
Contrats
Une équipe au sein du CDS est partenaire du programme de recherche européen « aGREENment », financé par la Commission européenne.
Ce programme a commencé en 2018 et s’est achevé en octobre 2020.
aGREENment constitue un travail d’enquête et d’analyse de la pratique de la négociation collective française en lien avec les préoccupations environnementales au sens large (santé, sécurité, bien-être au travail, économie d’énergie, respect de l’environnement par les travailleurs, etc.). Ce lien peut être motivé par des objectifs de protection, d’efficacité économique ou d’adaptation des métiers (développement des emplois verts).
Cette recherche innovante est coordonnée par un réseau européen de chercheurs basé en Italie (ADAPT : agreenment.adapt.it).
Plusieurs systèmes européens ont été analysés par les universités partenaires (Espagne, Italie, Royaume-Uni, Hongrie, Hollande, France) afin d’établir un rapport pour chaque pays ainsi qu’un rapport de synthèse comparatif. Outre l'analyse du droit et des accords collectifs, les rapports contiennent des enquêtes et relatent des échanges avec les partenaires sociaux de chaque pays.
Pour accéder aux travaux en anglais et en open access, utilisez les liens ci-dessous :
Rapports des différents pays
- Accéder au site du programme aGREENment : agreenment.adapt.it
- Consulter les rapports en open access sur HAL AMU : Consulter les rapports HAL
Rapport français (version anglaise)
- Télécharger le rapport français en anglais : France aGREENment Final
Recueil des clauses (base de données)
- Partie 1 : Consulter la base de données – Partie 1
- Partie 2 : Consulter la base de données – Partie 2
Synthèse du rapport français et propositions
- Lire la synthèse du rapport français et ses propositions : Consulter la synthèse HAL
La version française du rapport (Environnement et Négociation Collective) est en cours de publication aux éditions LexisNexis, collection Planète Social.